Saint-Maur (Indre)

Conseil municipal d’octobre 2009

28 octobre 2009

Conseil municipal d’octobre 2009

Le prochain conseil municipal aura lieu jeudi 29 octobre 2009 à 20 H 30 dans la salle du Conseil, en Mairie.

L’ordre du jour fixé est le suivant :

  • Désignation d’un secrétaire de séance.
  • Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 28 juillet 2009.
  1. Compte rendu des décisions municipales prises par Le Maire dans le cadre des délégations de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
  2. Demandes de subventions – Construction d’une maison médicale.
  3. Demande de subvention – Allée des Perrières.
  4. Marché de Noël : convention avec les animateurs.
  5. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable.
  6. Rapport d’activité du Syndicat Départemental d’Energies de l’Indre.
  7. Bail commercial pour le bureau de Poste.
  8. Prix de vente du livre sur Saint-Maur aux librairies.
  9. Convention d’objectifs pluriannuelle relative au soutien accordé par la commune de Saint-Maur au club de football de Saint-Maur.
  10. Budget principal : décision modificative n° 4.
  11. Règlement de voirie.
  12. Questions diverses

La séance est publique, n’hésitez pas à y assister.

–> Notez que les archives des délibérations précédentes sont disponibles en ligne et librement accessibles.

Cet article a été publié le Mercredi 28 octobre 2009 à 17:21. Il est classé dans Informations générales. Vous pouvez suivre les réactions à cet article en vous abonnant au flux RSS 2.0. Les commentaires et les pings sont actuellement fermés.
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