23
juin
2010
Conseil municipal du 25 juin 2010
Le prochain conseil municipal aura lieu vendredi 25 juin à 18 H 30 dans la salle du Conseil, en Mairie.
L’ordre du jour fixé est le suivant :
- Désignation d’un secrétaire de séance.
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 19 mars 2010.
- Décision modificative n° 2.
- Convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des
- écoles publiques.
- Commission d’Evaluation des Charges (CAC).
- Renégociation prêts OPHAC.
- Elaboration du PLU (débat).
- Modification du POS.
- Modification du règlement du restaurant scolaire.
- Taxe d’habitation sur les logements vacants.
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable.
- Questions diverses.
Cet article a été publié
le Mercredi 23 juin 2010 à 17:14.
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