Conseil municipal du 27 juin 2008
–> Compte rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2008
Conseil municipal du 26 mai 2008
Délibération n°1 - Budget principal : Compte administratif 2007
Délibération n°2 - Budget principal : Compte de gestion 2007
Délibération n°3 - Budget principal : Affectation du résultat 2007
Délibération n°4 - Les Cyprès : Compte administratif 2007
Délibération n°5 - Les Cyprès : Compte de Gestion 2007
Délibération n°6 - Les Cyprès - Affectation du résultat 2007
Délibération n°7 - La Fontaine : Compte administratif 2007
Délibération n°8 - La Fontaine : Compte de gestion 2007
Délibération n°9 - La Fontaine : Affectation du résultat 2007
Délibération n°10 - Budget principal : Décision modificative n°1
Délibération n°11 - Subvention Association TGV Berry-Limousin-Pyrénées
Délibération n°12 - Subvention Anniversaire Familles rurales
Délibération n°13 - Bibliothèque : Approbation du plan de financement
Délibération n°14 - Urbanisme : Rétrocession de voiries de lotissements
Délibération n°15 - Servitude EDF BI 119
Délibération n°16 - Servitude ZN 34
Délibération n° 17 - Délégation de pouvoir au Maire
Délibération n°18 - Délégation de pouvoir : création d’une régie de recettes et d’avances
Délibération n°19 - Composition de la commission des impôts directs
Délibération n°20 - Tableau des effectifs et poste d’adjoint administratif
Délibération n°21 - Salle omnisports : Sous-traitance lot n°14 Hervé thermique
Délibération n°22 - Salle omnisports - Avenant 1 au lot n°10
Délibération n°23 - Clic Epis Centre - Désignation des Représentants
Conseil municipal du 14 avril 2008
Délibération n°1 - Fixation des taux d’imposition
Délibération n°2 - Subvention aux associations
Délibération n°3 - Salle omnisports : Demande de DGE 2008
Délibération n°4 - Indemnité de conseil au trésorier
Délibération n°5 - Composition du CCAS
Délibération n°6 - Délégués au syndicat des transports scolaires
Archives des précédents conseils municipaux
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