Saint-Maur (Indre)

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Décisions du Conseil Municipal

Conseil municipal du 19 mars 2010

–> Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 mars 2010

Conseil municipal du 15 décembre 2009

Délibération n°1 – Compte-rendu des décisions prises par le Maire
Délibération n°2 – Accords de partenariat avec l’ONF
Délibération n°3 - Vente d’un lot de bois sur pied
Délibération n°4 – Restaurant scolaire et garderie : Tarifs au 1er janvier 2010
Délibération n°5 - Acquisition d’un terrain cadastré AR n°104
Délibération n°6 - Budget primitif 2010
Délibération n°7 – Budget principal : Décision modificative n°5
Délibération n°8 - Demande de subvention – Installation de variateurs de puissance sur l’Avenue d’Occitanie

–> Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2010

Conseil municipal du 29 octobre 2009

–> Compte-rendu du conseil municipal du 29 octobre 2009

Conseil municipal du 28 juillet 2009

Délibération n°1 - Compte-rendu des décisions prises par le maire
Délibération n°2 - Dénomination de rue
Délibération n°3 - Modification du POS – Approbation
Délibération n°4 - Révision simplifiée du POS – Approbation et bilan de la concertation
Délibération n°5 – Suppression de l’exonération de 2 ans du foncier bâti
Délibération n°6 - Exonération de 5 ans du foncier bâti les logements neufs présentant une performance énergétique
Délibération n°7 - Demande de subvention – Bibliothèque
Délibération n°8 - Demande de subvention – Maison médicale
Délibération n°9 - Enquête publique – Société Transgourmet
Délibération n°10 – Acquisition d’un terrain cadastré ZI n° 35
Délibération n°11 – Acquisition lot n° 1 lotissement Les Ormeaux 2
Délibération n°12 - Décision modificative n° 3
Délibération n°13 - Acquisition d’une partie de terrain cadastré ZO n° 154
Délibération n°14 – Avenant marché de restauration scolaire

Conseil municipal du 10 juin 2009

Délibération n°1 - Compte rendu des décisions du Maire
Délibération n°2 – Révision du POS en PLU
délibération n°3 – Réalisation des travaux d’extension du réseau d’eau potable pour « Le Pré Naudin »
Délibération n°4 – Convention de partenariat avec Présence Verte
Délibération n°5 – Avenants au marché de restauration scolaire
Délibération n°6 – Définition des conditions d’octroi de la participation de la commune pour le Prêt Taux zéro et Pass-Foncier
Délibération n°7 – Attribution d’une subvention
Délibération n°8 - Demande de subvention – Aménagement du parking de la salle omnisports
Délibération n°9 – Modification des de la CAC – NTIC
Délibération n°10 – Demande de subvention – Réalisation plan de mise en accessibilité
Délibération n°11 – Demande de subvention – Impasse du Gué de la Chapelle
Délibération n°12 – Demande de subvention – Vidéo-Protection
Délibération n°13 – Demande de subvention – Panneaux de signalisation
Délibération n°14 – Création emploi fonctionnel DGS
Délibération n°15 – Régime d’astreintes pour le DST
Délibération n°16 - Tableau des effectifs
Délibération n°17 – Budget principal : Décision modificative n°2
Délibération n°18 – Mise en place de la Taxe locale sur la publicité extérieure
Délibération n°19 – Règlement du cimetière – Additif

Conseil municipal du 14 avril 2009

Délibération n°2 – Fonds de concours au syndicat des eaux de la Demoiselle pour le renforcement de la sécurité incendie
Délibération n°3 – Délégation donnée au Maire
Délibération n°4 – Désignation d’un délégué du Conseil Municipal au Conseil d’Administration des Grands Chênes

Conseil municipal du 10 mars 2009

Délibération n°1 – Budget principal : Compte administratif 2008
Délibération n°2 – Budget principal : Compte de gestion 2008
Délibération n°3 – Budget principal : Affectation du résultat 2008
Délibération n°4 – Vote des taux d’imposition
Délibération n°5 – Budget principal : DM n°1
Délibération n°6 – Les Cyprès : Compte administratif 2008
Délibération n°7 – Les Cyprès : Compte de gestion 2008
Délibération n°8 – Les Cyprès : Clôture du budget
Délibération n°9 - La Fontaine : Compte administratif 2008
Délibération n°10 – La Fontaine : Compte de gestion 2008
Délibération n°11 – La Fontaine – Affectation du résultat 2008
Délibération n°12 – Vacations funéraires
Délibération n°13 – Durées d’amortissements
Délibération n°14 – Remboursement anticipé FCTVA
Délibération n°15 – Redevance d’occupation du domaine publique due par les opérateurs de télécommunication
Délibération n°16 – Redevance d’occupation du domaine publique par les ouvrages de gaz
Délibération n°17 – Demande de subvention : Ecole élémentaire
Délibération n°18 - Restaurant scolaire : Convention laboratoire départemental
Délibération n°19 - Désignation de représentants au SMBVC
Délibération n°20 – Dénomination de rues
Délibération n°21 – Location du logement situé au-dessus du bureau de Poste
Délibération n°22 - Rapport d’activité de la CAC
Délibération n°23 – Révision du POS valant mise en oeuvre d’un PLU
Délibération n°24 – Modification du POS aux Terrageaux
Délibération n°25 – Subventions aux associations
Délibération n°26 – Fixation du droit d’entrée au concert municipal du 27 mars 2009
Délibération n°27 - Tarifs 2009 : Additif
Délibération n°28 – Demande de subvention : Parking du complexe sportif
Délibération n°29 – Indemnisation des collaborateurs occasionnels
Délibération n°30 - Attribution d’une subvention à l’association foncière pour 2009
Délibération n°31 - Annulation délibération PVR : Lotissement Pré Naudin et signature convention avec Meunier

Conseil municipal du 16 décembre 2008

Délibération n°1 – Décision modificative n°3
Délibération n°1 bis – Budget : Annexe Les Cyprès – Décision modificative n°1
Délibération n°2 – Budget principal 2009
Délibération n°3 – Budget Lotissement La Fontaine
Délibération n°4 - Tableau des effectifs au 1er janvier 2009
Délibération n°5 – Tarifs communaux 2009
Délibération n°6 – Assurance des véhicules : avenant n°1
Délibération n°7 – Accession à la propriété : Subvention Pass-Foncier
Délibération n°8 – Modification du Plan d’Occupation des Sols
Délibération n°9 – Contrat Assurance du personnel
Délibération n°10 – Règlement intérieur des équipements sportifs
Délibération n°11 – Salle omnisports : avenants aux marchés de travaux
Délibération n°12 – Convention avec les animateurs pour le marché de noël
Délibération n°13 – déclassement d’un ancien chemin à CAP Sud
Délibération n°14 - Syndicat de transports scolaires : Modification des statuts du syndicat de Luant
Délibération n°15 – Lotissement du Pré Naudin : Convention avec Châteauroux
Délibération n°16 – La Fontaine : Affectation du résultat 2007
Délibération n°17 – Budget : Annexe La Fontaine – Décision modificative n°1

–> Compte-Rendu du conseil municipal du 16 décembre 2008

Conseil municipal du 9 septembre 2008

Délibération n°1 – Décision modificative n°2
Délibération n°2 – Tableau des effectifs
Délibération n°2 bis – régime indemnitaire des ingénieurs
Délibération n°3 – Instauration de la PVR
Délibération n°5 – Taxe locale sur l’électricité
Délibération n°7 – Cession d’un véhicule
Délibération n°8 – Salle omnisports : Avenants aux marchés
Délibération n°9 – Foot : Convention 2008-2009
Délibération n°10 – Foot : Subvention exceptionnelle vestiaires
Délibération n°11 – Restaurant scolaire : tarifs au 1er octobre 2008
Délibération n°12 – CEL : Rémunération des intervenants
Délibération n°13 - Camp pour adolescent – Fixation de la participation des familles et autres financeurs
Délibération n°14 – Transports scolaires : Convention de délégation de compétences avec la communauté d’agglomération castelroussine
Délibération n°15 – Dénomination de rue au Lotissement Les Ormeaux : rue Jacques Massonneau
Délibération n°16 – Majoration des valeurs locatives : terrains de zone U

–> Compte-Rendu du Conseil Municipal du 9 septembre 2008

Conseil municipal du 27 juin 2008

–> Compte rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2008

Conseil municipal du 26 mai 2008

Délibération n°1 – Budget principal : Compte administratif 2007
Délibération n°2 – Budget principal : Compte de gestion 2007
Délibération n°3 – Budget principal : Affectation du résultat 2007
Délibération n°4 – Les Cyprès : Compte administratif 2007
Délibération n°5 – Les Cyprès : Compte de Gestion 2007
Délibération n°6 – Les Cyprès – Affectation du résultat 2007
Délibération n°7 – La Fontaine : Compte administratif 2007
Délibération n°8 – La Fontaine : Compte de gestion 2007
Délibération n°9 – La Fontaine : Affectation du résultat 2007
Délibération n°10 – Budget principal : Décision modificative n°1
Délibération n°11 – Subvention Association TGV Berry-Limousin-Pyrénées
Délibération n°12 – Subvention Anniversaire Familles rurales
Délibération n°13 – Bibliothèque : Approbation du plan de financement
Délibération n°14 – Urbanisme : Rétrocession de voiries de lotissements
Délibération n°15 – Servitude EDF BI 119
Délibération n°16 – Servitude ZN 34
Délibération n° 17 – Délégation de pouvoir au Maire
Délibération n°18 – Délégation de pouvoir : création d’une régie de recettes et d’avances
Délibération n°19 – Composition de la commission des impôts directs
Délibération n°20 – Tableau des effectifs et poste d’adjoint administratif
Délibération n°21 – Salle omnisports : Sous-traitance lot n°14 Hervé thermique
Délibération n°22 – Salle omnisports – Avenant 1 au lot n°10
Délibération n°23 – Clic Epis Centre – Désignation des Représentants

Conseil municipal du 14 avril 2008

Délibération n°1 - Fixation des taux d’imposition
Délibération n°2 - Subvention aux associations
Délibération n°3 - Salle omnisports : Demande de DGE 2008
Délibération n°4 - Indemnité de conseil au trésorier
Délibération n°5 - Composition du CCAS
Délibération n°6 - Délégués au syndicat des transports scolaires