Conseils municipaux d’installation des 14 et 21 mars 2008
Conseil municipal du 27 février 2008
Délibération n°1 - Modification Tableau des effectifs
Délibération n°2 - Habilitation CDG 36 Assurance personnel
Délibération n°3 - Demande de subvention FAR 2008
Délibération n°4 – Acquisition LUMET emprise du bief
Délibération n°5 – Val de France Restauration – Avenant n°1
Délibération n°6 – Restaurant Scolaire – Convention laboratoire départemental
Délibération n°7 – US Foot – Convention entraineur 2007-2008
Délibération n°9 – DALKIA – Avenant n°1
Délibération n°10 – Salle omnisports – Avenants aux marchés
Délibération n°11 – Ecole élémentaire – Aide aux devoirs
Conseil municipal du 21 décembre 2007
Délibération n°1 – Budget Principal – Décision Modificative n°3
Délibération n°2 - Budget Principal 2008
Délibération n°3 - Budget annexe Les Cyprès 2008
Délibération n°4 - Budget annexe La Fontaine 2008
Délibération n°5 - Tarifs communaux 2008
Délibération n°6 - SA HLM 2036 – Réaménagement emprunts CDC
Délibération n°7 - Marchés d’assurance 2008-2012
Délibération n°8 - Salle Omnisports – Demande fonds de concours complémentaire
Délibération n°9 - ZAC Cap Sud – Suppression de la TLE
Délibération n°10 – Personnel municipal – Création d’un poste d’ingénieur territorial
Délibération n°11 - CAC – Modification des statuts
Délibération n°12 - CAC – Tranfert de charges Commune d’Arthon
Délibération n°13 - Lotissement Les Ormeaux – Convention rejet d’eaux pluviales
Délibération n°14 - Création de Réserve Communale de Sécurité Civile
Délibération n°15 - Salle Omnisports – Avenants Lots 1 à 4
Délibération n°16 - Transports scolaires – Avenant avec la société TDI
Délibération n°17 - Dissolution Association Au fil des Points
–> Compte rendu du Conseil municipal du 21 Décembre 2007
Conseil municipal du 11 septembre 2007
Délibération n°1 - Budget Principal – Décision Modificative n°2
Délibération n°2 – Gestion du personnel – Tableau des effectifs
Délibération n°3 - Salle omnisports – Attribution des marchés
Délibération n°4 – Salle omnisports – Plan de financement
Délibération n°6 – Taxis – Suppression d’une place de stationnement
Délibération n°7 – Urbanisme – convention de mise à disposition de la DDE
Délibération n°8 – Publimontre – Convention pour mobilier publicitaire
Délibération n°9 – Lutte contre les ragondins – Avenant n°1
Délibération n°10 – Urbanisme – Convention avec la SAFER
Délibération n°11 – Réserves foncières – Acquisition CPO
Délibération n°12 – Réserves foncières – Acquisition GRANGER-PINARD
Délibération n°13 - Convention avec la Ville de Châteauroux pour l’accueil des enfants bénéficiant de dérogations
Délibération n°14 – ONF – Accueil du public en forêt domanial
Délibération n°15 – ONF – Propreté en forêt domaniale
Délibération n°16 – Maison de retraite La Charmée – Subvention exceptionnelle Alzeihmer 2008
Délibération n°17 - Chemins de randonnées – Avis sur GR 46
Délibération n°18 – Salle des fetes – Réduction sur location Guignard
Délibération n°19 - Restaurant scolaire tarifs au 1er octobre 2007
Délibération n°20 – CAC – Rapport d’activité 2006
Conseil municipal du 31 mai 2007
Délibération n°1 - Personnel – Institution du Taux de promotion – Budget Principal
Délibération n°2 - Contrat d’avenir
Délibération n°3 - Salle omnisport – Plan de Financement DGE
Délibération n°4 - DOJO – Indemnité d’éviction Dudéfant
Délibération n°5 - Liaison piétonne – Acquisition fonciere RFF
Délibération n°6 - Pièce de La Fontaine – Rapport commissaire enquêteur
Délibération n°7 - Approbation PCS
–> Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2007
Conseil municipal du 27 mars 2007
Délibération n°1 – Vote du Compte administratif – Budget Principal
Délibération n°2 – Vote du Compte de gestion – Budget Principal
Délibération n°3 – Affectation du résultat 2006 – Budget Principal
Délibération n°4 – Vote du Compte administratif – Budget annexe Les Cyprès
Délibération n°5 - Vote du Compte de gestion – Budget Les Cyprès
Délibération n°6 – Affectation du résultat 2006 – Budget Annexe Les Cyprès
Délibération n°7 – Vote du Compte administratif – Budget annexe La Fontaine
Délibération n°8 - Vote du Compte de gestion – Budget La Fontaine
Délibération n°9 – Affectation du résultat 2006 – Budget Annexe La Fontaine
Délibération n°10 – Vote des Taux
Délibération n°11 – Décision Modificative 1
Délibération n°12 – Subvention aux Associations
Délibération n°13 – Crédit Immobilier – Cession de 3 actions
Délibération n°14 – Indemnité forfaitaire pour élections
Délibération n°15 - Régime indemnitaire des rédacteurs
Délibération n°16 – Adhésion au réseau risques
Délibération n°17 - Subvention Foot – Entrainement des Jeunes
Délibération n°18 - Ouvrage Saint-Maur – Marché Maury
Délibération n°19 - CAC – Délibération PLH
Délibération n°20 – Salle Omnisport – Demande de DGE
–> Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2007
Conseil municipal du 27 février 2007
Délibération n°1 – Liaison Piétonnière – Avenant 2 COLAS
Délibération n°2 – Rétrocession lotissements Les Coteaux, Les Cyprès, Gué de la Chapelle
Délibération n°3 – Restaurant Scolaire – Convention Laboratoire Départemental
Délibération n°4 – Salle Omnisport – Approbation procédure AO
Délibération n°5 – Taxe sur les vente des terrains devenus constructibles
Délibération n°6 – Validation linéaire voirie
Délibération n°7 – Prix SEMA
Délibération n°8 – Concert du 31 mars 2007 – Droit entrée
Délibération n°9 – Changement rythmes scolaires